Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTECTIVE PATCH for mobile phone
JACQUEMOT Daniel

Numéro de dépôt :
3764395
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2020
PROTECTIVE PATCH for mobile phone de JACQUEMOT Daniel

Présentation de la marque PROTECTIVE PATCH for mobile phone

Déposée le 7 septembre 2010 par JACQUEMOT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTECTIVE PATCH for mobile phone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est JACQUEMOT Daniel domicilié(e) 3 BD Vimort - 83120 - SAINTE MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUEMOT Daniel domicilié(e) 3 BD Vimort - 83120 - SAINTE MAXIME - France.

La marque PROTECTIVE PATCH for mobile phone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTECTIVE PATCH for mobile phone est expirée depuis le 7 septembre 2020.

JACQUEMOT Daniel a également déposé les autres marques suivantes : PULSION , GC GoldCare Luxurious Shield


JACQUEMOT Daniel - 3 BD Vimort - 83120 - SAINTE MAXIME - France


JACQUEMOT Daniel - 3 BD Vimort - 83120 - SAINTE MAXIME - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°553944 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques ; d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; circuit imprimé contre la pollution électromagnétique ; appareil électrique anti pollution électromagnétique ; électronique anti pollution électromagnétique ; autocollant de protection anti pollution électromagnétique ; adhésive de protection contre les ondes ; disque autocolant anti-pollution électromagnétique ; étuis spéciaux pour ordinateurs portables, pour ordinateurs bloc-notes, pour ordinateurs de poche, pour assistants numériques personnels, pour assistants électroniques, pour organiseurs, pour agendas électroniques, pour machines à calculer, pour calculatrices, pour téléphones portables, pour appareils de radio messagerie, pour magnétophones, pour appareils photographiques, pour caméras vidéo, pour lunettes, pour jumelles, pour appareils de saisie de données, pour appareils d'enregistrement, de transmission, de réception et/ou de reproduction des sons, images et/ou données, pour supports d'enregistrement, pour disquettes informatiques, pour disques audionumériques, pour disques compact vidéo, pour Cédéroms, pour disques numériques polyvalents ; périphériques d'ordinateurs ; protège-écrans et filtres antireflet pour ordinateurs, pour téléviseurs et/ou pour moniteurs vidéo ; câbles et connecteurs électriques ; câbles et connecteurs électroniques ; câbles et connecteurs optiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; plaquette en papier, plaquette en carton ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; autocollants en métaux précieux contre la pollution électromagnétique ; autocollants en métaux précieux ; autocollants de protection anti-pollution électromagnétique ; disque adhésif anti-pollution électromagnétique ; ;

Vêtements et tous vêtements y compris vestes, tee-shirts, chemises, pulls molletonnés à capuchon, pulls molletonnés, pantalons d'entraînement, chandails, pantalons, shorts, chaussettes, bandeaux contre le sueur, ceintures ; chaussures y compris chaussures de sport et chaussures pour la pratique de la planche à roulettes ; chapellerie y compris visières, casquettes, chapeaux, calottes et bandeaux, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements, blouson, sweat, pull-over, polo, veste, manteau, robe, salopette ; tout vêtements contre la pollution électromagnétique.